Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROSEAU
LE ROSEAU – BGE OISE, Association

Numéro de dépôt :
3849025
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2021
LE ROSEAU de LE ROSEAU – BGE OISE

Présentation de la marque LE ROSEAU

Déposée le 26 juillet 2011 par LE ROSEAU – BGE OISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est LE ROSEAU – BGE OISE, Association domicilié(e) 1 Rue des Filatures - 60000 - BEAUVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE ROSEAU – BGE OISE domicilié(e) 1 Rue des Filatures - 60000 - BEAUVAIS - France.

La marque LE ROSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849025.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROSEAU est expirée depuis le 26 juillet 2021.

LE ROSEAU – BGE OISE a également déposé les autres marques suivantes : BILAN DE COMPÉTENCE ENTREPRENEURIALE , BILAN DE CAPACITÉ ENTREPRENEURIALE , BILAN DE CAPACITÉ POUR ENTREPRENDRE , BILAN DE COMPÉTENCE POUR ENTREPRENDRE


LE ROSEAU – BGE OISE, Association - 1 Rue des Filatures - 60000 - BEAUVAIS - France


LE ROSEAU – BGE OISE - 1 Rue des Filatures - 60000 - BEAUVAIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.